Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECORD
SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95555232
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015

Présentation de la marque RECORD

Déposée le 26 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION domicilié(e) 2 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN,75015 PARIS (dossier no 2276760) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 111 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA MOTEURS DEPARTEMENT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE W/DJIM ETABLISSEMENT DE VILLAROCHE SUD domicilié(e) ROND POINT RENE RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL (dossier no 2276760) - 77550 - France.

La marque RECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECORD est expirée depuis le 26 janvier 2015.

SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : ELECMA , ACTION V , EXTREMES , HISPANO SUIZA , GNOME , EUROTURBO , BIOSEP , BIOCARB , GNOME RHONE , SNECMA


SOCIETE NATIONALE D'ETUDE ET DE CONSTRUCTION DE MOTEURS D'AVIATION SOCIETE ANONYME - 2 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN,75015 PARIS (dossier no 2276760) - 75015 - France - SIREN 562111997


SNECMA MOTEURS DEPARTEMENT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE W/DJIM ETABLISSEMENT DE VILLAROCHE SUD - ROND POINT RENE RAVAUD-REAU,77550 MOISSY CRAMAYEL (dossier no 2276760) - 77550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2004 n°2276760 - Publication au BOPI 2004-12-06

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Machines et machines-outils; moteurs, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), mécanismes de propulsion pour fusées ou projectiles, pour avions et embarcations, moteurs à fusées, tous engins de propulsion.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, engins de propulsion.Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives, engins balistiques propulsés par fusée.Service de gestion commerciale et d'administration commerciale, service d'aides et de conseils dans la direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, travaux de laboratoire

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.